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Mise à jour :
23 novembre 2020

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Ouverture de la mairie
à compter du
14 septembre 2020

Lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi
8h - 12h
13h15 - 17h

Tél. Mairie :
03 87 85 27 10

Rapport enquête publique


Rapport du commissaire enquêteur sur la révison du Plan Local d'Urbanisme, modification du périmètre de protection des monuments historiques de la commune de Petite-Rosselle.

Rapport du commissaire enquêteur icone suite

Annexes du rapport icone suite

Annexe 1 icone suite

Annexe 2 icone suite

Annexe 3 icone suite

Annexe 4 icone suite

Annexe 5 icone suite

Annexe 6 icone suite

Annexe 7 icone suite

Annexe 8 icone suite

Annexe 9 icone suite

Périmètre de protection modifié PPM


Arrêté Préfectoral icone suite

Plan 1 icone suite

Plan 2 icone suite

Délibération du 4 avril 2017 icone suite

Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme


Par délibération du 11 juillet 2017, le conseil municipal a décidé d'approuver la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU).

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Zonage de Petite-Rosselle


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Règlement actuel du PLU


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Projet d'Aménagement et de Développement Durables


Le PADD est le document dans lequel la municipalité exprime les orientations générales qu'elle retient pour le développement de son territoire ....

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Orientations d'aménagement et de programmation


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Rapport de présentation


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Annexes PLU


Diagnostic ANTEA icone suite

Plan AEP icone suite

Annexes sanitaires icone suite

Assainissement plan 1 icone suite

Assainissement plan 2 icone suite

Arrêté mise à jour de la liste des servitudes icone suite

Arrêté bis de mise à jour de la liste des servitudes icone suite

Liste des servitudes icone suite

Arrêté mise à jour de l'annexe des Servitudes d'utilité publique du PLU icone suite

Plan des servitudes icone suite



Mairie de Petite-Rosselle 18 rue de l'église 57540 Petite-Rosselle
Tél : 03 87 85 27 10 - Fax : 03 87 84 12 70 - Mail : mairie@mairie-petiterosselle.fr

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